Ce site web est la propriété de Kappa Data Holding.
Coordonnées et siège social :
Kappa Data Holding BV
Grote Steenweg 18
9840 DE PINTE
Belgique
Téléphone : +32 9 243 42 10
E-mail : info@exer.fr
Numéro d’entreprise : 0667.661.886
Numéro TVA : BE 0667.661.886
En accédant au site web et en l’utilisant, vous acceptez expressément les conditions de cette clause de non-responsabilité. Si vous ne souhaitez pas accepter ces conditions, nous vous prions de ne plus visiter ou utiliser ce site web.
Kappa Data se réserve le droit, sans préavis, de mettre à jour ou de modifier les présentes conditions générales. C’est pourquoi nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page.
La conception et le contenu de ce site web, y compris les marques, logos, dessins, données, noms de produits ou d’entreprises, textes, images, etc. sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et appartiennent à Kappa Data ou à des tiers autorisés, sans que ceux-ci soient transférés.
Sans l’accord écrit préalable de Kappa Data, il est interdit, entre autres, d’utiliser le site web (ou une partie de celui-ci) et/ou son contenu à des fins commerciales et de modifier le site web (ou une partie de celui-ci) ou de l’inclure dans tout autre travail (tel qu’un texte écrit, un weblog ou le site web de quelqu’un d’autre).
Les informations figurant sur le site web ont été compilées avec le plus grand soin possible et sont de nature générale. Ces informations ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques et ne peuvent donc pas être considérées comme des conseils personnels, professionnels ou juridiques en faveur de l’utilisateur.
Kappa Data met tout en œuvre pour que les informations fournies soient complètes, exactes, précises et à jour. Malgré ces efforts, les informations fournies peuvent présenter des inexactitudes. Si les informations fournies contiennent de telles inexactitudes ou si certaines informations accessibles sur le site ou via celui-ci ne sont pas disponibles, Kappa Data mettra tout en œuvre pour rectifier la situation dans les plus brefs délais. Si vous constatez des inexactitudes dans les informations publiées sur le site web, vous pouvez contacter l’administrateur du site web via info@exer.fr ou via les coordonnées mentionnées ci-dessus.
Le contenu du site web (y compris les liens) peut être adapté, modifié ou complété à tout moment et sans préavis.
Kappa Data ne garantit pas le fonctionnement correct ou ininterrompu du site.
Kappa Data ne peut en aucun cas être tenu responsable de toute forme de dommage, direct ou indirect, pouvant résulter de l’accès au site web ou de son utilisation, d’un dysfonctionnement ou d’une (in)disponibilité temporaire du site web ou d’actions entreprises par l’utilisateur en raison d’informations publiées sur le site web (y compris, mais sans s’y limiter, les dommages ou pertes dus à des interruptions de travail ou les dommages ou pertes du système informatique, du matériel, des logiciels ou d’autres données de l’utilisateur).
Le site web peut contenir des références directes ou indirectes vers des sites web ou des pages de tiers (via des hyperliens, des bannières, des boutons). Les références vers ces sites ou pages web ne constituent aucunement une approbation implicite de leur contenu. Kappa Data déclare expressément qu’il n’a aucune autorité sur le contenu ou les autres caractéristiques de ces sites tiers et ne peut en aucun cas être tenu responsable de leur contenu, de leurs caractéristiques ou de toute autre forme de dommage résultant de l’utilisation de ces sites.
Ce qui précède est sans préjudice d’éventuelles dispositions légales impératives contraires ou en cas d’acte intentionnel ou de faute grave dans le chef de Kappa Data.
Quand vous utilisez notre site ou recevez l’accès à celui-ci, vous vous engagez à utiliser le site web en bon père de famille, à ne pas l’utiliser contrairement aux conditions de la présente clause de non-responsabilité ou contrairement à toute réglementation applicable, ni de manière à nuire directement ou indirectement à Kappa Data ou à sa réputation.
Si nous constatons ou soupçonnons raisonnablement qu’un utilisateur spécifique est en défaut, nous pouvons refuser à l’utilisateur concerné l’accès au site web sans avis préalable.
Si vous nous fournissez des informations ou d’autres matériels, vous acceptez que nous les utilisions et vous garantissez que ces informations ou matériels ne violent pas les droits (de propriété intellectuelle) de tiers et ne sont pas autrement illégaux vis-à-vis de tiers. Kappa Data n’est pas responsable des informations placées sur notre site par les utilisateurs eux-mêmes aux endroits prévus à cet effet. Kappa Data se réserve le droit de modifier ou de supprimer ces informations à tout moment et sans préavis.
Si vous nous fournissez des données personnelles, celles-ci seront traitées conformément à notre déclaration de confidentialité qui se trouve sur ce site web ou dont vous pouvez recevoir une copie sur simple demande.
Ce site web utilise des cookies comme indiqué dans la politique de cookies à consulter sur ce site web.
L’éventuelle nullité ou inapplicabilité d’une disposition (ou d’une partie de celle-ci) de la présente clause de non-responsabilité n’entraîne pas la nullité ou l’inapplicabilité de l’ensemble de la clause de non-responsabilité (ou du reste de la disposition en question). Dans un tel cas, les parties conviennent que la disposition nulle ou inapplicable sera remplacée de plein droit par une disposition similaire qui aura l’effet le plus large possible dans les limites de ce qui est légalement admissible ou qui sera modérée dans ces limites par le juge.
Ce site web est soumis au droit belge. En cas de litige, seuls les tribunaux de l’arrondissement de Flandre Orientale, division de Gand, sont compétents, sans préjudice d’autres réglementations impératives.